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Conduite en sécurité

07/03/2019

Conduite en sécurité

La conduite d’engins spécifiques, tel que les engins de chantiers ou ceux servant au levage, est une activité qui expose les opérateurs à des risques de blessures graves.

 

 

De ce fait, les employeurs ont l’obligation de former les opérateurs à la conduite de ces équipements de travail, et de leurs délivrer ou non, sur la base d’une évaluation de l’opérateur, une autorisation de conduite appelée ACES (Autorisation de Conduite En Sécurité).

 

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Les équipements de travails concernés sont : (cf : Article A. 4322-67  du code du travail)

  • - Les grues à tour ;
  • - Les grues mobiles ;
  • - Les grues auxiliaires de chargement de véhicules ;
  • - Les chariots automoteurs de manutention à conducteur porté ;
  • - Les plateformes élévatrices mobiles de personnes ;
  • - Les engins de chantiers télécommandés ou à conducteur porté.

 

L’évaluation de l’opérateur prend en compte : (cf : Article A. 4322-68  du code du travail)

  • - Un examen d’aptitude réalisé par le médecin du travail ;
  • - Un contrôle des connaissances et des savoir-faire de l’opérateur pour la conduite en sécurité de l’équipement de travail ;
  • - Une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d’utilisation.

 

 

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Les recommandations de la CNAMTS

 

La CNAMTS (caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés), en France, en partenariat avec l’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) a édité des recommandations quant à l’évaluation des conducteurs et propose des moyens permettant :

  •  - la vérification des compétences de vos opérateurs,
  •  - l’organisation des tests destinés à cette évaluation,  
  •  - la délivrance des certificats d’aptitude correspondants.

 

La réussite de cette évaluation, s’il elle a été menée par une personne agréée, donne droit à un certificat : le CACES  (Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité)

 

De nouvelles recommandations seront applicables dès 2020 :

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Ces nouvelles recommandations apportent des modifications dans les catégories d’engins, et définissent encore plus précisément les modalités d’évaluation des opérateurs.

 

Les formations CONFORM HSCT

 

CONFORM HSCT propose des formations à la conduite en sécurité pour ces différents équipements de travail. Celles-ci alternent modules théoriques et pratiques. De plus la durée peut être adaptée à l’expérience du stagiaire.

 

L’évaluation faisant suite à cette formation peut :

 

  • - Etre faite par nos soins, selon les référentiels CACES. Elle donnera droit à une attestation de compétence technique pour le candidat. Un avis favorable ou défavorable à la délivrance d’une autorisation de conduite sera remis à l’employeur. Cette démarche répond pleinement aux obligations de l’employeur émises par le code du travail.

 

  • - Etre faite par un testeur agréé. Elle donnera droit à un CACES. Cette prestation aura un coût plus élevé dû aux frais de déplacement du testeur.

 

A la suite de l’une ou l’autre des formules d’évaluation, l’employeur devra, remettre une autorisation de conduite à l’opérateur pour qu’il puisse utiliser tout ou partie des engins de l’entreprise. Cette autorisation pourra être retirée à l’employé, à tout moment, par l’employeur si ce dernier le souhaite.

 

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Ou

Contactez CONFORM HSCT au 40 425 600 ou par mail à contact@conform.pf.