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Recyclage des formations obligatoires

Développer, maintenir et actualiser les compétences du personnel en Santé et Sécurité du Travail est fondamental à la fois pour l'organisation, pour la motivation des individus au travail et pour le respect des exigences du Code du Travail.

De manière générale toutes les compétences et acquis de formation doivent être maintenus. c'est à l’employeur que revient l'obligation de s’assurer, au minimum annuellement, des aptitudes de ses salariés, surtout en matière de sécurité au travail.

L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs de l’entreprise, y compris les travailleurs temporaires et les travailleurs indépendants.

Code du Travail : Articles A. 4322-1 à 6 et ...Article Lp. 4142-1 : 

L’employeur organise une formation pratique et appropriée en matière de sécurité au bénéfice :

1. de chaque travailleur qu'il embauche et, ultérieurement, à intervalles réguliers ;

2. des travailleurs qui changent de poste de travail ou de technique ;

3. des travailleurs, à l’occasion de l’introduction de nouveaux équipements ou procédés de fabrication ;

4. des travailleurs qui reprennent leur activité après un arrêt de travail d'une durée d'au moins vingt et un jours, à la demande du médecin du travail.

Pour l'aider, les délégués du personnel, le comité d'entreprise et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, sont consultés sur les programmes de formation et veillent à leur mise en œuvre.

 

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Si le code du travail rapelle le complément de formation pour certains postes à risques spécifiques, certaines normes et/ou organismes d'habilitations renforcent cette obligation en recommandant des périodicités de recyclage, par exemple :

Aptitude de Conduite En Sécurité d’engins de levage et/ou de chantier, de PEMP (CT. Article A. 4322-65) 

Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire.

Recommandations de la CNAMTS : Tous les 5 ans pour les engins de levage et tous les 10 ans pour les engins de chantier

Nos formations : Conduites en sécurité

Travaux en Hauteur & Montage et démontage des échafaudages (Article A. 4322- 73 à 93)

Cette formation est renouvelée dans les conditions prévues à l’article A. 4322-1.

Nos formations : Travaux en hauteur

Risques chimique (Article Lp. 4413-6   Article A. 4413-18)

L’employeur organise, en liaison avec le médecin du travail et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, ou à défaut des délégués du personnel, la formation à la sécurité des travailleurs susceptibles d’être exposés à l’action d’agents chimiques dangereux. […] Cette formation est adaptée à l’évolution des risques et à l’apparition de risques nouveaux. Elle est renouvelée régulièrement. »

Nos formations : HSCT

Electricité (Article A. 4456-2   Article A. 4456-9 ; NF C 18510)

Norme NF C18-510 : La périodicité de recyclage est obligatoire tous les ans pour les opérateurs travaillant sous tension et recommandée tous les trois ans pour toutes autres habilitations (deux ans en cas de pratique occasionnelle).

Nos formations : Electriques

Incendie (Article A. 4226-33   Article A. 4226-35)

La consigne prévoit des essais et visites périodiques du matériel et des exercices au cours desquels le personnel apprend à se servir des moyens de premier secours et à exécuter les diverses manœuvres nécessaires.

Ces exercices et essais périodiques ont lieu au moins tous les trois mois.

Nos formations : Incendie

Sauveteur Secouriste du Travail (Lp.4622-9 ; Lp. 4451-5)

Maintien et actualisation des compétences tous les 2 ans minimum

Nos formations : Secourisme